Secrétariat général, cabinet

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1180200501 AR 1
Titre : Recueils de textes législatifs relatifs à la Banque de France, Lois et Statuts qui régissent la Banque de France (Paris, Paul Dupont, 1931), Banque de France, loi du 3 janvier 1973, décret du 30 janvier 1973 (Paris, Maurice Faureau, 1973) : textes réglementaires. 1931 - 1973 Etude des rédactions successives de la loi du 22 avr. 1806 sur la Banque de France (mai 1934), étude de l'évolution du régime administratif de la Banque (mai 1934) : règlement, note, brochure, presse, mai 1934
Date : 1931-1973

1180200501 AR 2

Titre : Lois et statuts de la Banque de France, textes réglementaires : décret, règlement.

Date : 1936-1980

1180200501 AR 3

Titre : Statuts de la Banque de France, étude des textes réglementaires et réformes législatives : JO, note, correspondance, rapport, compte rendu., dec. 1936-janv. 1986

Date : 1936-1986

1180200501 AR 4

Titre : Statuts de la Banque de France, présentation et analyse des textes réglementaires : loi, décret, note, JO., nov. 1940-juil. 1968

Date : 1940-1968

1180200501 AR 5

Titre : Nationalisation de la Banque de France, études juridiques : JO, note, loi, synthèse. juin 1945 - sept. 1946

Date : 1945-1946

1180200501 AR 6

Titre : Statuts de la Banque de France, diffusion des textes législatifs (dec. 1972 - août 1973), abrogation de textes statutaires (avr. 1972 - janv. 1973), projets de modification (fev. 1946 - janv. 1973) : note, étude, JO, loi., fev. 1946 - août 1973

Date : 1946-1973

1180200501 AR 7

Titre : Statuts de la Banque de France, rapports parlementaires : JO, note. dec. 1956 - oct. 1971

Date : 1956-1971

1180200501 AR 8

Titre : Recueils de textes législatifs concernant la Banque de France et ses statuts, diffusion et mise à jour : note, règlement, loi, JO. sept. 1965 - juil. 1975

Date : 1965-1975

1180200501 AR 9

Titre : Statuts de la Banque de France, projet de révision : note, étude. août 1970 - oct. 1970

Date : 1970-1970

1180200501 AR 10

Titre : Révision des statuts de la Banque de France, projets successifs : note, étude. dec. 1970 - dec. 1971

Date : 1970-1971

1180200501 AR 11

Titre : Projet de loi sur la Banque de France, élaboration : JO, note, étude. dec. 1971 - nov. 1972

Date : 1971-1972

1180200501 AR 12

Titre : 1.1.2. Codification des statuts

Date : 1936/1972

1180200501 AR 12
Titre : Codification des statuts : note, étude, JO. août 1936 - sept. 1972
Date : 1936-1972

1180200501 AR 13 à 19

Titre : 1.2. Organigrammes

Date : 1938/1998

1180200501 AR 13
Titre : Loi Dailly sur le crédit aux entreprises, application à la Banque de France : brochure, note. août 1991 - avr. 1992 ; Organisation, attributions et personnel du Secrétariat Général, études : note, synthèse, correspondance. juin 1938 - mai 1954 ; Suggestions du personnel concernant les méthodes de travail et l'organisation de services de la Banque : note. fev. 1940 - dec. 1950
Date : 1938-1992
1180200501 AR 14
Titre : Commission des Etudes, création et organisation (1945 - 1951), travaux (1946 - 1953) : note, procès-verbal, étude, correspondance. 1945 - 1953 ; Organisation et attributions du Secrétariat Général (1947 - 1954), fonctionnement et répartition des services au sein des directions (1938 - 1964), monographies des services centraux (1954), rôle du Cabinet du Secrétariat Général (1973), pouvoir réglementaire du secrétaire général (1984) : circulaire, étude, note, décision, correspondance. juin 1947 - mars 1984
Date : 1945-1984
1180200501 AR 15
Titre : Organigrammes et fonctionnement des services de la Banque (1960 - 1987), création d'un service de relations publiques (1966), de la Direction de l'Organisation et de l'Informatique (1969 - 1982), d'un Centre de Gestion du Matériel et des Imprimés (1989), d'un service de recherches extérieures (1988), d'une Direction de la Communication (1985), de nouvelles directions au sein de la Direction Générale des Services Etrangers (1983), d'un service de contrôle de gestion (1985), réorganisation de la Direction Générale de l'Escompte (1964) et de la fonction « personnel » (1975), transformation de la centrale des bilans en direction (1984-1985), nouveau rattachement de la cellule monétaire (1984) : étude, projet, note, circulaire, correspondance.
Date : 1960-1987
1180200501 AR 16
Titre : Fonctionnement de la Banque de France, notes d'information émanant du Secrétariat Général et soumises à son contrôle (mars 1977 - fev. 1988), demandes de documentation sur la Banque émanant d'organismes extérieurs (janv. 1973 - sept. 1987) : note, étude. janv. 1973 - fev. 1988 Services de la Banque de France, organisation et changements de dénomination : note, étude, circulaire. avr. 1973 - fev. 1988 Structures du Secrétariat Général, réforme : étude, note. dec. 1990
Date : 1973-1990
1180200501 AR 17
Titre : Organigrammes.
Date : 1991-1993
1180200501 AR 18
Titre : Organigrammes.
Date : 1994-1998
1180200501 AR 19
Titre : Installation rue de Valois du service de Recherches et Etudes - Histoire Monétaire de la Banque, rattachement budgétaire et acquisition de matériel : note. nov. 1991 - janv. 1992 Service des Recherches Extérieures, rattachement au Contrôle Général : note, décision. dec. 1992 - janv. 1993 Table des unités administratives de la Banque de France, élaboration par un groupe de travail : note, étude, projet, brochure. août 1993 - mars 1996
Date : 1991-1996

1180200501 AR 20 à 21

Titre : 1.3. Conseil Général de la Banque

Date : 1857/1973

1180200501 AR 20
Titre : Changement de régime administratif et réunions (juil. 1936 - janv. 1946), discussion de projets de loi concernant la Banque (1857 - 1918), composition du Conseil de Régence (nov. 1921 - août 1934), rôle des censeurs et interventions au cours des délibérations du Conseil Général (août 1936 - mars 1953) : compte rendu, note, étude, JO.
Date : 1857-1953
1180200501 AR 21
Titre : Statuts, composition et réunions : JO, décret, décision, compte rendu, note. nov. 1939 - janv. 1973
Date : 1939-1973

1180200501 AR 22 à 28

Titre : 1.4. Gouvernement de la Banque, chefs principaux et inspection

Date : 1806/1986

1180200501 AR 26
Titre : 1.4.2. Sous-Gouverneurs de la Banque de France
Date : 1879/1973
- 1180200501 AR 26
  Titre : Sous-Gouverneurs de la Banque de France, nomination de MM. de Lattre, Rattier, Schweitzer, Calvet, Saltes, Villard, Rueff, Bizot, Bréart de Boisanger, Fournier, Guiraud, Farnier, Moret, Rist, Leclerc, Ernest Picard, Morel, Luquet : liste, presse, JO, décision, circulaire, note. mars 1879 - mars 1973
  Date : 1879-1973
1180200501 AR 22 à 25
Titre : 1.4.1. Gouvernement de la Banque, attributions et traitements
Date : 1806/1979
- 1180200501 AR 22
  Titre : Gouvernement de la Banque, attributions et traitements (mars 1879 - mars 1960), nominations (mai 1929 - janv. 1949), missions du Gouverneur et fonds mis à sa disposition (mars 1806 - juin 1939), fonctions et titres honorifiques offerts au Gouverneur (avr. 1876 - janv. 1960), historique des carrières de Gouverneurs de la Banque (avr. 1834 - janv. 1958) : loi, règlement, presse, note, correspondance, étude. mars 1806 - mars 1960
  Date : 1806-1960
- 1180200501 AR 23
  Titre : Gouverneurs de la Banque, nomination de M. Moreau (juin 1926 - sept. 1930), nomination et démission, correspondance active et passive de M. Robineau avec le Ministre des Finances et la maison Morgan (août 1920 - juin 1926) : JO, note, presse, brochure, photographie. août 1920 - sept. 1930 [Photographie en Série 1Fi]
  Date : 1920-1930
- 1180200501 AR 24
  Titre : Gouverneurs de la Banque de France, nomination de M.M. Clappier, Wormser, Brunet, Baumgartner, Monick, Boisanger, Fournier, Labeyrie, Moret, Tannery : JO, décret, note, presse. sept. 1930 - nov. 1979
  Date : 1930-1979
- 1180200501 AR 25
  Titre : Gouvernement de la Banque, rémunération (mars 1955), déplacements du Gouverneur (juin 1970 - juil. 1976), v'ux du Gouverneur (dec. 1945 - dec. 1976) : note, JO, étude. dec. 1945 - dec. 1976
  Date : 1945-1976
1180200501 AR 27 à 28
Titre : 1.4.3. Secrétaires généraux et chefs principaux
Date : 1868/1986
- 1180200501 AR 27
  Titre : Secrétaires Généraux de la Banque de France : Historique des carrières et correspondance avec des services de la Banque ainsi que des organismes extérieurs : presse, note. janv. 1880 - avr. 1967 ; Chefs principaux et inspection : Organisation et effectifs de l'Inspection de la Banque de France, correspondance active et passive du Secrétariat Général avec l'Inspection et le Gouverneur de la Banque : étude, note, compte rendu, circulaire, décision. nov. 1868 - oct. 1967
  Date : 1868-1967
- 1180200501 AR 28
  Titre : Chefs principaux de la Banque de France, publication de nominations par le Secrétariat Général et avis de décès : note, circulaire, correspondance. nov. 1920 - dec. 1964 ; Conseillers et censeurs des succursales, nomination, recensement et difficultés rencontrées dans l'exercice de leur fonction : note, correspondance, liste, circulaire. juil. 1933 - mars 1955 ; Pouvoirs délégués aux Directeurs de comptoirs et diligences qui leur incombent en matière d'accords de mobilisation de crédits à court terme et de déclarations au titre du contrôle a posteriori, instructions : règlement, circulaire, note. avr. 1985 - oct. 1986
  Date : 1920-1986

1180200501 AR 29 à 124

Titre : 2. Relations transversales au sein de la Banque

Date : 1849/2000

1180200501 AR 29 à 104
Titre : 2.1. Correspondance
Date : 1849/2000
- 1180200501 AR 29 à 49
  Titre : 2.1.1. Gouverneurs et Secrétaires généraux
  Date : 1849/2000
  - 1180200501 AR 29
    Titre : Correspondance interne (échangée avec des services de la Banque) : Jacques de Larosière Gouverneur de la Banque de France, correspondance active et passive avec des services de la Banque (courrier intérieur): brochure, étude, note. mars 1990 - dec. 1991
    Date : 1990-1991
  - 1180200501 AR 30
    Titre : Correspondance interne (échangée avec des services de la Banque) : Jean-Claude Trichet Gouverneur de la Banque de France, correspondance active et passive avec des services de la Banque (courrier intérieur) : note, bilan, étude. janv. 1994 - dec. 1996 ; Correspondance externe (échangée avec des organismes extérieurs à la Banque) : Correspondance active et passive du Gouvernement de la Banque de France avec M. Robert Baze, Président du Club des amis du Palais-Royal et du vieux Paris : presse, affiche, note, brochure. dec. 1953 - dec. 1992
    Date : 1953-1996
  - 1180200501 AR 31
    Titre : Correspondance active et passive du Secrétaire Général et du Gouverneur avec des services de la Banque, des succursales et des organismes extérieurs : note, étude. 1849 - 1879 ; Correspondance active et passive du Gouvernement de la Banque (M. Hannoun, M. Ferman, M. Lagayette) avec des services de la Banque et avec des organismes extérieurs : note, étude. dec. 1986 - juil. 1999 ; Correspondance active et passive des Gouverneurs de la Banque de France, M. de Larosière, puis M. Trichet, avec des services de la Banque et avec des organismes extérieurs : note. sept 1990 - dec. 1999 ;
    Date : 1849-1999
  - 1180200501 AR 32
    Titre : Correspondance active et passive du Gouverneur et du Sous-Gouverneur de la Banque (M. Ferman et M. Lagayette) avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note. oct. 1990 - nov. 1992 Correspondance active et passive des Secrétaires généraux : Avec des services de la Banque, des organismes extérieurs et des particuliers : note. 1862 - 1888
    Date : 1862-1992
  - 1180200501 AR 33
    Titre : Correspondance de M. Morant : Avec les comptoirs et les services centraux de la Banque : note, répertoire alphabétique des correspondants. oct. 1969 - fev. 1970
    Date : 1969-1970
  - 1180200501 AR 34
    Titre : Correspondance interne de M. Strohl : Note, répertoire alphabétique des correspondants
    Date : 1980-1980
  - 1180200501 AR 35
    Titre : Correspondance externe de M. Strohl : Note, répertoire des correspondants. janv. 1979 - dec. 1981
    Date : 1979-1981
  - 1180200501 AR 36
    Titre : Correspondance externe de M. Strohl : Note, répertoire des correspondants. janv. 1982 - dec. 1985
    Date : 1982-1985
  - 1180200501 AR 37
    Titre : Correspondance M. Strohl : Correspondance active et passive, interne et externe. Note. sept. 1981 - août 1988 (dont étude sur la loi de démocratisation des entreprises : "la Banque est-elle une entreprise publique ?" statuts de la Banque, 1982)
    Date : 1981-1988
  - 1180200501 AR 38
    Titre : Correspondance M. Ferman : Avec le Gouverneur, des services de la Banque et des organismes extérieurs : note, étude, invitations, brochure, photographie. fev. 1988 - mai 1989 ; [Photographies en Série 1Fi] Correspondance interne M. Bruneel : Avec les Gouverneurs de la Banque de France, M. de Larosière, puis M. Hannoun : note, étude. 1993
    Date : 1988-1993
  - 1180200501 AR 39
    Titre : Correspondance interne M. Bruneel : Avec la Direction Générale de la Communication et de la Formation : note, étude, brochure. avr. 1990 - mai 1996 ; Avec des directions et services de la Banque : note, presse. juil. 1990 - avr. 1992
    Date : 1990-1996
  - 1180200501 AR 40
    Titre : Correspondance interne M. Bruneel : Avec des directions et services de la Banque : note, étude, rapport. oct. 1990 - dec. 1994
    Date : 1990-1994
  - 1180200501 AR 41
    Titre : Correspondance interne M. Bruneel : Avec des directions et services de la Banque : note, étude, enquête. avr. 1994 - nov. 1996
    Date : 1994-1996
  - 1180200501 AR 42
    Titre : Correspondance interne M. Bruneel : Avec le Contrôle Général : note, étude, enquête. dec. 1990 - nov. 1992 ; Avec des directeurs régionaux et des directeurs de comptoirs : note, compte rendu, étude, brochure. fev. 1991 - janv. 1993 ; Correspondance externe M. Bruneel : Avec des organismes extérieurs à la Banque (courrier extérieur) : brochure, note, étude. dec. 1994 - dec. 1998
    Date : 1990-1994
  - 1180200501 AR 43
    Titre : Correspondance M. Bruneel : Avec le Gouverneur de la Banque de France, M. de Larosière, avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note, étude.
    Date : 1992-1992
  - 1180200501 AR 44
    Titre : Correspondance M. Bruneel : Avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note, étude, presse. janv. 1991 - janv. 1995
    Date : 1991-1995
  - 1180200501 AR 45
    Titre : Correspondance M. Bruneel : Avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note, invitation, étude, brochure. juil. 1991 - janv. 2000 ; Avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note, étude. janv. 1992 - oct. 1996 ;
    Date : 1991-2000
  - 1180200501 AR 46
    Titre : Correspondance M. Bruneel : Avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note. mars 1992 - dec. 1993
    Date : 1992-1993
  - 1180200501 AR 47
    Titre : Correspondance M. Bruneel : Avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note, étude. juin 1993 - oct. 1994 ; Avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note. oct. 1993 - dec. 1995 ;
    Date : 1993-1995
  - 1180200501 AR 48
    Titre : Correspondance M. Bruneel : Avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note. janv. 1996 - fev. 2000 ; Avec des services de la Banque (oct. 1993 - dec. 1998), avec la Commission Bancaire (juin 1991 - mai 1998) et avec l'Inspection (mai 1992 - dec. 1998) : chrono courrier arrivé, note, rapport, compte rendu. juin 1991 - dec. 1998 ;
    Date : 1991-2000
  - 1180200501 AR 49
    Titre : Correspondance M. Bruneel : Avec la Direction du Budget et du Plan, l'Organisation et Informatique, la Direction des Moyens de Paiement Scripturaux, le Secrétariat du Conseil Général, la Direction de la Réglementation et de l'Administration, la Direction du Réseau ainsi que des organismes extérieurs à la Banque : note, bulletin. fev. 1992 - nov. 1994
    Date : 1992-1994
- 1180200501 AR 50 à 94
  Titre : 2.1.2. Cabinet du Secrétariat général
  Date : 1932/1993
  - 1180200501 AR 50
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Interne : Note
    Date : 1979-1979
  - 1180200501 AR 51
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Interne : Note
    Date : 1981-1981
  - 1180200501 AR 52
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Interne : Note
    Date : 1982-1982
  - 1180200501 AR 53
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Interne : Note
    Date : 1983-1983
  - 1180200501 AR 54
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Interne : Note
    Date : 1984-1984
  - 1180200501 AR 55
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Interne : Note, 1985 ; Note, répertoire alphabétique des correspondants. mai 1988 - dec. 1988
    Date : 1985-1988
  - 1180200501 AR 56
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Interne : Note, répertoire alphabétique des correspondants. janv. 1989 - dec. 1989
    Date : 1989-1989
  - 1180200501 AR 57
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance active - Externe : Note, répertoire alphabétique des correspondants 1986, janv. 1988 - dec. 1989
    Date : 1986-1989
  - 1180200501 AR 58
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec des services de la Banque : Avec la Direction Générale des Services Etrangers, relative à des travaux et affectations de locaux (avr. 1975 - nov. 1989), des acquisitions de mobilier et de matériel (juil. 1962 - juil. 1981), des rapports de la Médecine du Travail (avr. 1976 - août 1988), des abonnements à des revues financières (juin 1971 - mars 1976) : plan, note, étude.
    Date : 1962-1989
  - 1180200501 AR 59
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec des services de la Banque : Avec le Contrôle Général et la Direction de l'Audit : note, audit. - mai 1991 - juil. 1993
    Date : 1991-1993
  - 1180200501 AR 60
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Abbeville à Amiens : note, rapport d'inspection, projet, plan. - juil. 1966 - août 1990
    Date : 1966-1990
  - 1180200501 AR 61
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Annonay à Asnières : note, rapport, plan. - mars 1963 - mai 1990
    Date : 1963-1990
  - 1180200501 AR 62
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Auch à Bastia : note, rapport, compte-rendu. - fev. 1959 - nov. 1989
    Date : 1959-1989
  - 1180200501 AR 63
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Beaumont-sur-Oise à Boulogne-Billancourt : note, rapport, compte-rendu, plan. - dec. 1963 - août 1987
    Date : 1963-1987
  - 1180200501 AR 64
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Boulogne-sur-Mer à Cahors : note, rapport, compte-rendu, plan, brochure. - fev. 1965 - mars 1986
    Date : 1965-1986
  - 1180200501 AR 65
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Calais à Charleville : note, rapport, plan. - juil. 1957 - oct 1986
    Date : 1957-1986
  - 1180200501 AR 66
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Chartres à Cherbourg : note, rapport, plan. - juil. 1963 - sept. 1987
    Date : 1963-1987
  - 1180200501 AR 67
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Cholet à Créteil : note, rapport, plan. - fev. 1967 - mai 1990
    Date : 1967-1990
  - 1180200501 AR 68
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Dax à Douarnenez : note, rapport, plan. - sept. 1961 - mars 1987
    Date : 1961-1987
  - 1180200501 AR 69
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Draguignan à Evreux : note, rapport, photographies. - juil. 1966 - janv. 1988 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1966-1988
  - 1180200501 AR 70
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Evry à Fontainebleau : note, rapport, plan - oct. 1964 - janv. 1987
    Date : 1964-1987
  - 1180200501 AR 71
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Fontenay-Lecomte à Hyères : note, rapport, plan. - juil. 1967 - mars 1987
    Date : 1967-1987
  - 1180200501 AR 72
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Ivry-sur-Seine à Libourne : note, rapport, plan, presse. - fev. 1965 - oct. 1985
    Date : 1965-1985
  - 1180200501 AR 73
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Lille : note, rapport, plan. - oct. 1960 - mai 1985
    Date : 1960-1985
  - 1180200501 AR 74
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Limoges à Lyon : note, rapport, plan, photographies. - sept. 1960 - mars 1985 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1960-1985
  - 1180200501 AR 75
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Mâcon à Melun : note, rapport. - mars 1967 - janv. 1988
    Date : 1967-1988
  - 1180200501 AR 76
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Mende à Montélimar : note, rapport, plan. - mars 1959 - dec. 1985
    Date : 1959-1985
  - 1180200501 AR 77
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Montluçon à Nancy : note, rapport. - janv. 1967 - fev. 1990
    Date : 1967-1990
  - 1180200501 AR 78
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Nanterre à Neuilly : note, rapport, plan. - juil. 1960 - avr. 1986
    Date : 1960-1986
  - 1180200501 AR 79
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Nevers à Orléans : note, rapport, plan, photographie. - oct. 1932 - nov. 1985 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1932-1985
  - 1180200501 AR 80
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Oyonnax à Paris Malesherbes : note, rapport, plan, photographie. - juil. 1967 - oct. 1987 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1967-1987
  - 1180200501 AR 81
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Paris Raspail à Pontarlier : note, rapport, plan, photographie. - juin 1962 - nov. 1985 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1962-1985
  - 1180200501 AR 82
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Pontivy à Remiremont : note, rapport, plan. - dec. 1962 - mars 1987
    Date : 1962-1987
  - 1180200501 AR 83
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Rennes à Rodez : note, rapport, plan. - août 1966 - sept. 1985
    Date : 1966-1985
  - 1180200501 AR 84
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Romans à Saint-Dié : note, rapport, plan, brochure. - janv. 1957 - juil. 1986
    Date : 1957-1986
  - 1180200501 AR 85
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Saint-Dizié à Saint-Malo : note, rapport, plan. - fev. 1963 - sept. 1987
    Date : 1963-1987
  - 1180200501 AR 86
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Saint-Nazaire à Soissons : note, rapport, plan, photographie. - nov. 1966 - fev. 1987 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1966-1987
  - 1180200501 AR 87
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Strasbourg à Thonon : note, rapport, plan, photographie. - avr. 1965 - juin 1986 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1965-1986
  - 1180200501 AR 88
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Toul à Tours : note, rapport, plan, photographie. - nov. 1955 - oct. 1985 [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1955-1985
  - 1180200501 AR 89
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Troyes à Vernon : note, rapport. - janv. 1967 - août 1985
    Date : 1967-1985
  - 1180200501 AR 90
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Versailles à Vichy : note, rapport, plan. - fev. 1967 - mars 1989
    Date : 1967-1989
  - 1180200501 AR 91
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Vienne à Villeneuve-sur-Lot : note, rapport, plan. - avr. 1967 - oct. 1985
    Date : 1967-1985
  - 1180200501 AR 92
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance avec les succursales : Vincennes à Voiron : note, rapport, plan. - mars 1968 - août 1985
    Date : 1968-1985
  - 1180200501 AR 93
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance externe : Avec des organismes extérieurs à la Banque et des particuliers, demandes d'organisation de réunions et de visites au siège de la Banque (oct. 1980 - sept. 1988), offres de services d'entreprises privées (fev. 1988 - juin 1990), demandes de renseignements et de prises de vues (juin 1973 - janv. 1990), demandes d'affichage publicitaire sur des bâtiments de la Banque (mars 1986 - fev. 1987), demandes d'exposition d'ouvrages dans des locaux de la Banque (janv. 1970 - juin 1987) : brochure, note, projet, étude. janv. 1970 - juin 1990 Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance : Note. - juin 1989 - janv. 1992
    Date : 1970-1992
  - 1180200501 AR 94
    Titre : Cabinet du Secrétaire Général - Correspondance : Note. - nov. 1989 - sept 1992 Direction de la Réglementation et de l'Administration - Correspondance active - Interne : Note. - janv. 1993 - dec. 1993
    Date : 1989-1993
- 1180200501 AR 95 à 99
  Titre : 2.1.3. Direction de la Réglementation et de l’Administration
  Date : 1991/1996
  - 1180200501 AR 95
    Titre : Direction de la Réglementation et de l'Administration - Correspondance active - Interne : Note
    Date : 1994-1994
  - 1180200501 AR 96
    Titre : Direction de la Réglementation et de l'Administration - Correspondance active - Interne : Note, chrono départ.
    Date : 1995-1995
  - 1180200501 AR 97
    Titre : Direction de la Réglementation et de l'Administration - Correspondance active - Interne : Note, répertoire alphabétique des correspondants. - 1996 Direction de la Réglementation et de l'Administration - Correspondance active - Externe : Note, répertoire alphabétique des correspondants. - 1994
    Date : 1994-1996
  - 1180200501 AR 98
    Titre : Direction de la Réglementation et de l'Administration - Correspondance active - Externe : Note, répertoire des correspondants, 1995 ; Note, répertoire alphabétique des correspondants, 1996
    Date : 1995-1996
  - 1180200501 AR 99
    Titre : Direction de la Réglementation et de l'Administration - Correspondance externe : Répertoire alphabétique des correspondants, chrono courrier arrivé, note, mars 1991 - dec. 1993
    Date : 1991-1993
- 1180200501 AR 100 à 103
  Titre : 2.1.4. Service de l’Administration Générale, Comité de direction et autres directions
  Date : 1975/1994
  - 1180200501 AR 100
    Titre : Service de l'Administration Générale (correspondance active et passive, externe) : Avec des clients de la Banque et des organismes extérieurs : note, dec. 1984 - dec. 1985
    Date : 1984-1985
  - 1180200501 AR 101
    Titre : Service de l'Administration Générale (correspondance active et passive, externe) : Avec des clients de la Banque et des organismes extérieurs : note, janv. 1986 - juin 1987 Secrétariat du Comité de Direction de la Banque (correspondance active et passive, interne) : Avec les membres du Comité : note, compte rendu, juil. 1991 - nov. 1994
    Date : 1986-1994
  - 1180200501 AR 102
    Titre : Secrétariat du Comité de Direction de la Banque (correspondance active et passive, interne) : Avec des services de la Banque : note, compte rendu, janv. 1991 - nov. 1992 Avec la Direction du Réseau : Note, étude, brochure, mars 1991 - janv. 1994
    Date : 1991-1994
  - 1180200501 AR 103
    Titre : Direction du courrier et du matériel (correspondance active et passive, interne) : Note, pétition, nov. 1975 - nov. 1994
    Date : 1975-1994
- 1180200501 AR 104
  Titre : 2.1.5. En provenance de particuliers
  Date : 1998/1999
  - 1180200501 AR 104
    Titre : Propositions et théories par des particuliers : fev. 1998 - dec. 1999
    Date : 1998-1999
1180200501 AR 105 à 107
Titre : 2.2. Participation à des comités de pilotage et groupes de travail
Date : 1990/1998
- 1180200501 AR 105
  Titre : Participation à des comités de pilotage et groupes de travail : Groupes de travail de la Direction Générale des Etudes, étude des conséquences monétaires de la construction européenne par le groupe « Banque 2000 - politique monétaire » (janv. 1990 - fev. 1992), étude d'un projet de collaboration avec des universités par le groupe « Banque de France - Université » (mars 1991 - oct. 1991) : note, rapport, compte rendu. janv. 1990 - fev. 1992
  Date : 1990-1992
- 1180200501 AR 106
  Titre : Participation à différents comités de pilotage de projets concernant le métier 10 (collecte, analyse et mise à disposition d'informations sur les entreprises non financières), Projet SESAME (Système Elargi de Support à l'Analyse Multicritères d'Entreprise, juil. 1994 - avr. 1997), projet de reconception du diagnostic d'entreprise GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises, janv. 1994 - mars 1997), projet SACRE (Système d'Aide à la Cotation des Résultats des Entreprises, sept. 1993 - mars 1997), projet Bilan (collecte, stockage et restitution des données concernant les bilans d'entreprises non financières, (mars 1994 - juin 1995), projet de centralisation des risques bancaires (oct. 1995), projet de réforme des fichiers des implantations bancaires (juin 1997), projet de refonte des bases descriptives sur les entreprises (fev. 1994 - juin 1995) : note, étude. sept. 1993 - juin 1997
  Date : 1993-1997
- 1180200501 AR 107
  Titre : Participation à des comités de pilotage et groupes de travail : Participation à différents comités de pilotage de projets concernant les métiers 3 et 5 (respectivement « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échange » et « préparation de la politique monétaire »), projet PFNCI (Portage du Fichier National des Chèques Irréguliers, mars 1994 - avr. 1998), projet de migration du Fichier National des Incidents de Crédit aux Particuliers (sept. 1994 - juil. 1996), projet SAMAR de refonte des salles de marché (fev. 1994 - dec. 1997), projet de refonte de l'application « Conjoncture » (janv. 1994 - avr. 1997), projet d'évaluation du système « Statistiques Monétaires et Financières » (SMF, mai 1997 - oct. 1997), projet de dématérialisation des virements du Trésor (TRAVT, juin 1994 - juin 1995), projet de mise en place de procédures de télépaiement relatives au TIP (Titre Interbancaire de Paiement, janv. 1994), refonte de l'application du Fichier Central des Chèques (sept. 1994 - oct. 1995) : note, étude. janv. 1994 - avr. 1998
  Date : 1994-1998
1180200501 AR 108 à 124
Titre : 2.3. Organisation et informatique
Date : 1969/1994
- 1180200501 AR 108 à 111
  Titre : 2.3.1. Développement
  Date : 1969/1989
  - 1180200501 AR 108
    Titre : Organisation et informatique - Développement : Gestion et acquisition de matériel (fev. 1976 - août 1981), sécurité des centres électroniques (janv. 1969 - août 1978), réunions du Groupement d'Etudes en vue de la Réalisation d'un Réseau de communication de données Interprofessionnel (G.E.R.C.I.P., oct. 1971 - juil. 1975) : note, étude, brochure, compte rendu, presse, correspondance. janv. 1969 - août 1981
    Date : 1969-1981
  - 1180200501 AR 109
    Titre : Organisation et informatique - Développement : Gestion de locaux et de matériel (juil. 1977 - janv. 1989), relations avec la société BULL (juin 1984 - dec. 1986), schéma directeur de l'informatique (juin 1985 - mai 1986), gestion du Centre Electronique de Comptabilité (C.E.C.)et du Centre Electronique du Traitement de l'Information (C.E.T.I., fev. 1977 - mars 1987) : note, étude, brochure, presse, plan. fev. 1977 - janv. 1989
    Date : 1977-1989
  - 1180200501 AR 110
    Titre : Organisation et informatique - Développement : Banque de Séries Monétaires et Economiques (BSME) et Informatique Scientifique (IS), création et développement par la Banque de France des deux applications : note, projet, étude, compte rendu. mars 1979 - janv. 1983
    Date : 1979-1983
  - 1180200501 AR 111
    Titre : Organisation et informatique - Développement : Schéma directeur de l'informatique (juin 1985), projet de plan bureautique (juil. 1987 - oct. 1987), gestion du Centre Electronique de Comptabilité (C.E.C., août 1981 - nov. 1984) et du Centre Electronique du Traitement de l'Information (C.E.T.I., mai 1980 - oct. 1987) : étude, note, mai 1980 - oct. 1987
    Date : 1980-1987
- 1180200501 AR 112 à 124
  Titre : 2.3.2. Groupe de Stratégie Informatique
  Date : 1989/1994
  - 1180200501 AR 112
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : juin 1989 - dec. 1989
    Date : 1989-1989
  - 1180200501 AR 113
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : juin 1989 - juin 1991
    Date : 1989-1991
  - 1180200501 AR 114
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : nov 1989 - fev. 1991
    Date : 1989-1991
  - 1180200501 AR 115
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : janv. 1990 - nov. 1990
    Date : 1990-1990
  - 1180200501 AR 116
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : janv 1990 - avr 1992
    Date : 1990-1992
  - 1180200501 AR 117
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : janv. 1990 - juil. 1992
    Date : 1990-1992
  - 1180200501 AR 118
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : dec. 1990 - janv. 1992
    Date : 1990-1992
  - 1180200501 AR 119
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : juil. 1991 - dec. 1992
    Date : 1991-1992
  - 1180200501 AR 120
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : janv. 1992 - dec. 1992
    Date : 1992-1992
  - 1180200501 AR 121
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : nov. 1992 - oct. 1993
    Date : 1992-1993
  - 1180200501 AR 122
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : janv. 1993 - oct. 1993
    Date : 1993-1993
  - 1180200501 AR 123
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : fev. 1994 - dec. 1994
    Date : 1994-1994
  - 1180200501 AR 124
    Titre : Groupe de Stratégie Informatique, réunions et rapports d'activité (étude, note, compte-rendu, projet) : Outil multi-fonctions de la Banque de France, étude de l'ingénieur conseil Bernard Martinage : note, rapport, mai 1991 - juil. 1991
    Date : 1991-1991

1180200501 AR 125 à 569

Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général

Date : 1800/1999

1180200501 AR 125 à 532
Titre : 3.1. Missions permanentes
Date : 1800/1999
- 1180200501 AR 125 à 133
  Titre : 3.1.1. Réformes administratives
  Date : 1920/1997
  - 1180200501 AR 125
    Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, étude, juin 1991 - oct. 1995
    Date : 1991-1995
  - 1180200501 AR 126
    Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, janv. 1994 - oct. 1995
    Date : 1994-1995

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