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Secrétariat général, cabinet

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Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 1 à 28
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1806/1998

    • 1180200501 AR 1 à 12
      Titre : 1.1. Statuts de la Banque
      Date : 1931/1986

    • 1180200501 AR 13 à 19
      Titre : 1.2. Organigrammes
      Date : 1938/1998

      • 1180200501 AR 13
        Titre : Loi Dailly sur le crédit aux entreprises, application à la Banque de France : brochure, note. août 1991 - avr. 1992 ; Organisation, attributions et personnel du Secrétariat Général, études : note, synthèse, correspondance. juin 1938 - mai 1954 ; Suggestions du personnel concernant les méthodes de travail et l'organisation de services de la Banque : note. fev. 1940 - dec. 1950
        Date : 1938-1992

      • 1180200501 AR 14
        Titre : Commission des Etudes, création et organisation (1945 - 1951), travaux (1946 - 1953) : note, procès-verbal, étude, correspondance. 1945 - 1953 ; Organisation et attributions du Secrétariat Général (1947 - 1954), fonctionnement et répartition des services au sein des directions (1938 - 1964), monographies des services centraux (1954), rôle du Cabinet du Secrétariat Général (1973), pouvoir réglementaire du secrétaire général (1984) : circulaire, étude, note, décision, correspondance. juin 1947 - mars 1984
        Date : 1945-1984

      • 1180200501 AR 15
        Titre : Organigrammes et fonctionnement des services de la Banque (1960 - 1987), création d'un service de relations publiques (1966), de la Direction de l'Organisation et de l'Informatique (1969 - 1982), d'un Centre de Gestion du Matériel et des Imprimés (1989), d'un service de recherches extérieures (1988), d'une Direction de la Communication (1985), de nouvelles directions au sein de la Direction Générale des Services Etrangers (1983), d'un service de contrôle de gestion (1985), réorganisation de la Direction Générale de l'Escompte (1964) et de la fonction « personnel » (1975), transformation de la centrale des bilans en direction (1984-1985), nouveau rattachement de la cellule monétaire (1984) : étude, projet, note, circulaire, correspondance.
        Date : 1960-1987

      • 1180200501 AR 16
        Titre : Fonctionnement de la Banque de France, notes d'information émanant du Secrétariat Général et soumises à son contrôle (mars 1977 - fev. 1988), demandes de documentation sur la Banque émanant d'organismes extérieurs (janv. 1973 - sept. 1987) : note, étude. janv. 1973 - fev. 1988 Services de la Banque de France, organisation et changements de dénomination : note, étude, circulaire. avr. 1973 - fev. 1988 Structures du Secrétariat Général, réforme : étude, note. dec. 1990
        Date : 1973-1990

      • 1180200501 AR 17
        Titre : Organigrammes.
        Date : 1991-1993

      • 1180200501 AR 18
        Titre : Organigrammes.
        Date : 1994-1998

      • 1180200501 AR 19
        Titre : Installation rue de Valois du service de Recherches et Etudes - Histoire Monétaire de la Banque, rattachement budgétaire et acquisition de matériel : note. nov. 1991 - janv. 1992 Service des Recherches Extérieures, rattachement au Contrôle Général : note, décision. dec. 1992 - janv. 1993 Table des unités administratives de la Banque de France, élaboration par un groupe de travail : note, étude, projet, brochure. août 1993 - mars 1996
        Date : 1991-1996

    • 1180200501 AR 20 à 21
      Titre : 1.3. Conseil Général de la Banque
      Date : 1857/1973

      • 1180200501 AR 20
        Titre : Changement de régime administratif et réunions (juil. 1936 - janv. 1946), discussion de projets de loi concernant la Banque (1857 - 1918), composition du Conseil de Régence (nov. 1921 - août 1934), rôle des censeurs et interventions au cours des délibérations du Conseil Général (août 1936 - mars 1953) : compte rendu, note, étude, JO.
        Date : 1857-1953

      • 1180200501 AR 21
        Titre : Statuts, composition et réunions : JO, décret, décision, compte rendu, note. nov. 1939 - janv. 1973
        Date : 1939-1973

    • 1180200501 AR 22 à 28
      Titre : 1.4. Gouvernement de la Banque, chefs principaux et inspection
      Date : 1806/1986

      • 1180200501 AR 26
        Titre : 1.4.2. Sous-Gouverneurs de la Banque de France
        Date : 1879/1973

        • 1180200501 AR 26
          Titre : Sous-Gouverneurs de la Banque de France, nomination de MM. de Lattre, Rattier, Schweitzer, Calvet, Saltes, Villard, Rueff, Bizot, Bréart de Boisanger, Fournier, Guiraud, Farnier, Moret, Rist, Leclerc, Ernest Picard, Morel, Luquet : liste, presse, JO, décision, circulaire, note. mars 1879 - mars 1973
          Date : 1879-1973

      • 1180200501 AR 22 à 25
        Titre : 1.4.1. Gouvernement de la Banque, attributions et traitements
        Date : 1806/1979

        • 1180200501 AR 22
          Titre : Gouvernement de la Banque, attributions et traitements (mars 1879 - mars 1960), nominations (mai 1929 - janv. 1949), missions du Gouverneur et fonds mis à sa disposition (mars 1806 - juin 1939), fonctions et titres honorifiques offerts au Gouverneur (avr. 1876 - janv. 1960), historique des carrières de Gouverneurs de la Banque (avr. 1834 - janv. 1958) : loi, règlement, presse, note, correspondance, étude. mars 1806 - mars 1960
          Date : 1806-1960

        • 1180200501 AR 23
          Titre : Gouverneurs de la Banque, nomination de M. Moreau (juin 1926 - sept. 1930), nomination et démission, correspondance active et passive de M. Robineau avec le Ministre des Finances et la maison Morgan (août 1920 - juin 1926) : JO, note, presse, brochure, photographie. août 1920 - sept. 1930 [Photographie en Série 1Fi]
          Date : 1920-1930

        • 1180200501 AR 24
          Titre : Gouverneurs de la Banque de France, nomination de M.M. Clappier, Wormser, Brunet, Baumgartner, Monick, Boisanger, Fournier, Labeyrie, Moret, Tannery : JO, décret, note, presse. sept. 1930 - nov. 1979
          Date : 1930-1979

        • 1180200501 AR 25
          Titre : Gouvernement de la Banque, rémunération (mars 1955), déplacements du Gouverneur (juin 1970 - juil. 1976), v'ux du Gouverneur (dec. 1945 - dec. 1976) : note, JO, étude. dec. 1945 - dec. 1976
          Date : 1945-1976

      • 1180200501 AR 27 à 28
        Titre : 1.4.3. Secrétaires généraux et chefs principaux
        Date : 1868/1986

        • 1180200501 AR 27
          Titre : Secrétaires Généraux de la Banque de France : Historique des carrières et correspondance avec des services de la Banque ainsi que des organismes extérieurs : presse, note. janv. 1880 - avr. 1967 ; Chefs principaux et inspection : Organisation et effectifs de l'Inspection de la Banque de France, correspondance active et passive du Secrétariat Général avec l'Inspection et le Gouverneur de la Banque : étude, note, compte rendu, circulaire, décision. nov. 1868 - oct. 1967
          Date : 1868-1967

        • 1180200501 AR 28
          Titre : Chefs principaux de la Banque de France, publication de nominations par le Secrétariat Général et avis de décès : note, circulaire, correspondance. nov. 1920 - dec. 1964 ; Conseillers et censeurs des succursales, nomination, recensement et difficultés rencontrées dans l'exercice de leur fonction : note, correspondance, liste, circulaire. juil. 1933 - mars 1955 ; Pouvoirs délégués aux Directeurs de comptoirs et diligences qui leur incombent en matière d'accords de mobilisation de crédits à court terme et de déclarations au titre du contrôle a posteriori, instructions : règlement, circulaire, note. avr. 1985 - oct. 1986
          Date : 1920-1986

  • 1180200501 AR 29 à 124
    Titre : 2. Relations transversales au sein de la Banque
    Date : 1849/2000

    • 1180200501 AR 29 à 104
      Titre : 2.1. Correspondance
      Date : 1849/2000

    • 1180200501 AR 105 à 107
      Titre : 2.2. Participation à des comités de pilotage et groupes de travail
      Date : 1990/1998

      • 1180200501 AR 105
        Titre : Participation à des comités de pilotage et groupes de travail : Groupes de travail de la Direction Générale des Etudes, étude des conséquences monétaires de la construction européenne par le groupe « Banque 2000 - politique monétaire » (janv. 1990 - fev. 1992), étude d'un projet de collaboration avec des universités par le groupe « Banque de France - Université » (mars 1991 - oct. 1991) : note, rapport, compte rendu. janv. 1990 - fev. 1992
        Date : 1990-1992

      • 1180200501 AR 106
        Titre : Participation à différents comités de pilotage de projets concernant le métier 10 (collecte, analyse et mise à disposition d'informations sur les entreprises non financières), Projet SESAME (Système Elargi de Support à l'Analyse Multicritères d'Entreprise, juil. 1994 - avr. 1997), projet de reconception du diagnostic d'entreprise GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises, janv. 1994 - mars 1997), projet SACRE (Système d'Aide à la Cotation des Résultats des Entreprises, sept. 1993 - mars 1997), projet Bilan (collecte, stockage et restitution des données concernant les bilans d'entreprises non financières, (mars 1994 - juin 1995), projet de centralisation des risques bancaires (oct. 1995), projet de réforme des fichiers des implantations bancaires (juin 1997), projet de refonte des bases descriptives sur les entreprises (fev. 1994 - juin 1995) : note, étude. sept. 1993 - juin 1997
        Date : 1993-1997

      • 1180200501 AR 107
        Titre : Participation à des comités de pilotage et groupes de travail : Participation à différents comités de pilotage de projets concernant les métiers 3 et 5 (respectivement « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échange » et « préparation de la politique monétaire »), projet PFNCI (Portage du Fichier National des Chèques Irréguliers, mars 1994 - avr. 1998), projet de migration du Fichier National des Incidents de Crédit aux Particuliers (sept. 1994 - juil. 1996), projet SAMAR de refonte des salles de marché (fev. 1994 - dec. 1997), projet de refonte de l'application « Conjoncture » (janv. 1994 - avr. 1997), projet d'évaluation du système « Statistiques Monétaires et Financières » (SMF, mai 1997 - oct. 1997), projet de dématérialisation des virements du Trésor (TRAVT, juin 1994 - juin 1995), projet de mise en place de procédures de télépaiement relatives au TIP (Titre Interbancaire de Paiement, janv. 1994), refonte de l'application du Fichier Central des Chèques (sept. 1994 - oct. 1995) : note, étude. janv. 1994 - avr. 1998
        Date : 1994-1998

    • 1180200501 AR 108 à 124
      Titre : 2.3. Organisation et informatique
      Date : 1969/1994

  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

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